1 – Présentation générale

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  • Dénomination sociale : BELLA VENTURE
  • Directeur(s) de la publication : Héloïse JURET
  • Siège social : 16 Rue de Charentes 44840 SAINT HERBLAIN
  • SIRET 80442002400015
  • Capital social : 9 000 €uros
  • Hébergement : http://www.ovh.com/

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

2 – Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus y circulant.

3 – Charte éditoriale

Le site est un site de présentation de l’activité et des produits de l’Institut Rue Aristide. La présentation de l’activité et des produits reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société, ni même remettre en cause la validité de(s) commande(s) éventuelle(s) et prestation(s) réalisée(s) ou programmée(s).

4 – Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par l’Institut Rue Aristide, elles seront analysées et transmises aux services concernés pour leur prise en charge. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : l’Institut Rue Aristide, 2 Rue Aristide Briand – 44400 REZE

5 – Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de l’Institut Rue Aristide ne sauraient, en aucun cas, engager notre responsabilité.

6 – Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon dès lors qu’elle est réalisée sans autorisation de l’éditeur.

La conception graphique de ce site a été confiée à la société Sa au Carré.

7 – Coordonnées complètes

l’Institut Rue Aristide
2 Rue Aristide Briand
44400 REZE
FRANCE

Tél : (33) 09 54 39 13 40

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